Back home / Retour à l'accueil

Déclarations au Journal Officiel

Journal officiel du 25 juin 1986, page 1387

Créations : 29 mai 1986. Déclaration à la préfecture du Lot. ASSOCIATION NATIONALE POUR UNE PROTECTION SOCIALE ALTERNATIVE (A.N.P.S.A.).

Objet : favoriser toutes relations ainsi que toutes études, recherches et propositions permettant la promotion de formules alternatives de protection sociale dans une logique de solidarité de groupe et de responsabilisation ; soutenir les personnes exclues des régimes obligatoires de protection sociale et les usagers des médecines "douces".

Siège social : Centre du Fraysse, 46170 Castelnau-Montratier.

Journal officiel du 12 avril 1995, page 1618

Modifications : 703 - Déclaration à la préfecture de Tarn-et-Garonne. ASSOCIATION NATIONALE POUR UNE PROTECTION SOCIALE ALTERNATIVE

Siège social

Transféré : Nouvelle adresse : chez M. Lécuyer (Philippe), les Immosines, 82230 Monclar-de-Quercy. Date de la déclaration : 23 mars 1995.

Bureau

Déclaration à la préfecture de Tarn-et-Garonne en date du 12 février 2008 :

  • Président : Philippe Lécuyer
  • Trésorier : Jean-Marie Dumont (161, bd Lefèbvre 75015 Paris).

Autres informations

Directeur de la publication

Philippe Lécuyer

Site Internet

Ce site a été réalisé et est hébergé par l'entreprise Spheerys, Le Clos du Serpolet, 11190 Sougraigne

Avertissement

Les informations présentées sur ce site sont nécessairement partielles et n'ont aucune valeur contractuelle.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Droit d'auteurs et reproduction interdite

Tous droits du propriétaire du site sont réservés.
Sauf autorisation, la reproduction intégrale ou partielle ainsi que l'utilisation du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Protection des Données

Les informations qui vous concernent sont destinées exclusivement à L'ANPSA. Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant auprès de contact@anpsa.org